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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Icade TERTIAL
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LE TOLBIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOLBIAC
Icade TERTIAL SAS

Numéro de dépôt :
3494490
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
LE TOLBIAC de Icade TERTIAL

Présentation de la marque LE TOLBIAC

Déposée le 11 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Icade TERTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOLBIAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Icade TERTIAL domicilié(e) 6 Place Abel Gance,92652 BOULOGNE - 92652 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Icade TERTIAL domicilié(e) 6 Place Abel Gance,92652 BOULOGNE - 92652 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOLBIAC est expirée depuis le 11 avril 2017.

Icade TERTIAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Italie , Les Gobelins , Le Chatelet , L'Opéra


Icade TERTIAL SAS - 6 Place Abel Gance,92652 BOULOGNE - 92652 - France


Icade TERTIAL - 6 Place Abel Gance,92652 BOULOGNE - 92652 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.